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Arrêté du 14 octobre 2004 portant organisation des sous-dire · Arrêté du 14 octobre 2004 portant organisation des sous-directions et services de la direction de l'architecture et du patrimoine

Arrêté du 14 octobre 2004 portant organisation des sous-dire Art. 4

In KraftAmtlicher Text

La sous-direction de l'archéologie, de l'ethnologie, de l'inventaire et du système d'information comprend :

- le département recherche, méthodes et expertise ;

- le département système d'information de l'architecture et du patrimoine ;

- la mission archéologie ;

- la mission ethnologie ;

- la mission inventaire général du patrimoine culturel ;

- le Centre national d'archéologie urbaine ;

- le Centre national de la préhistoire.