Arrêté du 20 juillet 2005 relatif aux diplômes de spécialisa Art. 13
Chapitre II : Obtention du diplôme.
Le diplôme de spécialisation et d'approfondissement est délivré sur proposition d'un jury qui récapitule l'ensemble des travaux exigés et assortit le cas échéant le diplôme de la mention "recherche", selon les modalités fixées par l'arrêté relatif aux modalités de délivrance des diplômes en architecture.