Arrêté du 14 mai 1990 fixant la liste des espèces migratrice · Arrêté du 14 mai 1990 fixant la liste des espèces migratrices de poissons, par bassin ou sous-bassin, présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article L. 232-6 du code rural

Arrêté du 14 mai 1990 fixant la liste des espèces migratrice Art. 2

In KraftAmtlicher Text

Le directeur de la protection de la nature est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.