Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires Art. 212-1.02
Chapitre 212-1 : Dispositions générales
Quart à la machine
Les dispositions techniques applicables aux navires et relatives au quart à la machine sont contenues dans les divisions pertinentes, applicables aux locaux de machines exploités sans présence permanente de personnel.