Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires Art. 337-III.01
Chapitre 337-III : Procédure de révision et entretien des embarcations de sauvetage, canots de secours, canots de secours rapides, engins de mise à l'eau et dispositifs de largage, y compris ceux destinés aux radeaux de sauvetage sous bossoirs
Révision et entretien.
1. Les éléments remplacés doivent faire l'objet, pour les parties les concernant, des essais requis lors de l'installation de l'élément à bord ;
2. L'examen annuel détaillé est effectué dans la fenêtre de +/-3mois pour les navires de charge et de pêche dans la fenêtre [date anniversaire-trois mois, date anniversaire] pour les navires à passagers.
3. Les visites quinquennales doivent être réalisées dans la fenêtre [date anniversaire-trois mois, date anniversaire].
Änderungsgeschichte
- En vigueur depuis le 2020-01-25