Arrêté du 27 octobre 1993 FIXANT LA LISTE DES TITRES OU DIPL · Arrêté du 27 octobre 1993 FIXANT LA LISTE DES TITRES OU DIPLOMES PERMETTANT DE POSTULER A UN DETACHEMENT DANS LE CORPS DES INSPECTEURS DE LA JEUNESSE,DES SPORTS ET DES LOISIRS Arrêté du 27 octobre 1993 FIXANT LA LISTE DES TITRES OU DIPL Art. 2 In KraftAmtlicher Text Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française. ← Vorherige · Art. 1 Inhalt