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Décret n° 2008-10 du 3 janvier 2008 modifiant le décret n° 2 · Décret n° 2008-10 du 3 janvier 2008 modifiant le décret n° 2004-51 du 12 janvier 2004 relatif à la composition et au fonctionnement des comités de massif du massif des Alpes, du Massif central, du massif jurassien, du massif des Pyrénées et du massif vosgien

Décret n° 2008-10 du 3 janvier 2008 modifiant le décret n° 2 Art. 2

In KraftAmtlicher Text

La composition du comité de massif du Massif central telle qu'elle résulte de l'annexe au décret du 12 janvier 2004 susvisé est modifiée conformément à l'annexe au présent décret.