Arrêté du 10 janvier 2008 portant création de la mention « e · Arrêté du 10 janvier 2008 portant création de la mention « escrime » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive » Arrêté du 10 janvier 2008 portant création de la mention « e Art. 9 In KraftAmtlicher Text L'arrêté du 24 décembre 1996 susvisé est abrogé à compter du 1er janvier 2011. ← Vorherige · Art. 8 Inhalt Art. 10 · Nächste →