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Arrêté du 23 mai 2008 modifiant l'arrêté du 25 octobre 2007 · Arrêté du 23 mai 2008 modifiant l'arrêté du 25 octobre 2007 relatif aux conditions de conduite des coches de plaisance nolisés et à la délivrance de l'agrément pour leur nolisage

Arrêté du 23 mai 2008 modifiant l'arrêté du 25 octobre 2007 Art. 2

In KraftAmtlicher Text

Le directeur des affaires maritimes est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.