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Arrêté du 24 juin 2008 modifiant l'arrêté du 19 décembre 200 · Arrêté du 24 juin 2008 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2000 fixant la liste des bibliothèques dans lesquelles peuvent être créés plusieurs emplois de conservateur territorial des bibliothèques ainsi que la liste des établissements dans lesquels peuvent exercer un ou plusieurs conservateurs en chef territoriaux des bibliothèques

Arrêté du 24 juin 2008 modifiant l'arrêté du 19 décembre 200 Art. 1

In KraftAmtlicher Text

Les annexes I et II de l'arrêté du 19 décembre 2000 susvisé sont modifiées selon les dispositions mentionnées aux annexes I et II jointes au présent arrêté.