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Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « · Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau calme » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « Art. 8

In KraftAmtlicher Text

L'annexe de l'arrêté du 8 mai 1974 susvisée est abrogée à compter du 1er septembre 2011.