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Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « · Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « Art. 10

In KraftAmtlicher Text

L'annexe à l'arrêté du 8 mai 1974 susvisée est abrogée à compter du 1er septembre 2011.