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Arrêté du 9 juillet 2008 fixant le programme de l'enseigneme · Arrêté du 9 juillet 2008 fixant le programme de l'enseignement d'éducation physique et sportive pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège

Arrêté du 9 juillet 2008 fixant le programme de l'enseigneme Art. 2

In KraftAmtlicher Text

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2009-2010.