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Décret n° 2008-795 du 20 août 2008 modifiant le décret n° 4 · Décret n° 2008-795 du 20 août 2008 modifiant le décret n° 45-2075 du 31 août 1945 portant application de l'ordonnance relative à l'organisation provisoire des musées des beaux-arts

Décret n° 2008-795 du 20 août 2008 modifiant le décret n° 4 Art. 2

In KraftAmtlicher Text

Dans les textes réglementaires, l'appellation "musée Marc-Chagall" est substituée à l'appellation "musée Message biblique Marc-Chagall".