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FR · Arrêté du 19 décembre 2008 fixant la liste des organismes de

Arrêté du 19 décembre 2008 fixant la liste des organismes de formation bénéficiant de l'habilitation à compétence nationale afin d'organiser les sessions de formation conduisant à la délivrance des brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur d'accueils collectifs de mineurs pour l'ensemble du territoire national, pour la période du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2011

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Inhalt

  1. Art. 1
  2. Art. 2
  3. Art. 3
  4. Art. 4