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Arrêté du 23 décembre 2008 portant reconduction de l'arrêté · Arrêté du 23 décembre 2008 portant reconduction de l'arrêté du 10 janvier 2006 relatif au titre professionnel de maçon du bâti ancien

Arrêté du 23 décembre 2008 portant reconduction de l'arrêté Art. 2

In KraftAmtlicher Text

Le délégué général à l'emploi et à la formation professionnelle est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.