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Arrêté du 24 décembre 2008 portant création au Conservatoire · Arrêté du 24 décembre 2008 portant création au Conservatoire national des arts et métiers de l'école d'ingénieurs du Conservatoire national des arts et métiers

Arrêté du 24 décembre 2008 portant création au Conservatoire Art. 6

In KraftAmtlicher Text

Le directeur de l'institut est nommé par l'administrateur général, après avis de la commission technique de l'institut. La durée du mandat du directeur est fixée par le règlement intérieur.