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Arrêté du 12 février 2009 relatif au titre professionnel de · Arrêté du 12 février 2009 relatif au titre professionnel de cordonnier multiservices portant modification de l'arrêté du 12 février 2004 relatif au titre professionnel d'opérateur(trice) en cordonnerie et multiservices

Arrêté du 12 février 2009 relatif au titre professionnel de Art. 2

In KraftAmtlicher Text

L'arrêté du 12 février 2004 est prorogé pour une durée de cinq ans à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté.