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Arrêté du 11 mai 2009 modifiant l'arrêté du 24 janvier 2008 · Arrêté du 11 mai 2009 modifiant l'arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité

Arrêté du 11 mai 2009 modifiant l'arrêté du 24 janvier 2008 Art. 4

In KraftAmtlicher Text

L'annexe 2 de l'arrêté du 24 janvier 2008 susvisé est remplacée par l'annexe 2 du présent arrêté.