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Arrêté du 15 juin 2009 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 · Arrêté du 15 juin 2009 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « handball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

Arrêté du 15 juin 2009 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 Art. 3

In KraftAmtlicher Text

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.