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Arrêté du 10 juillet 2009 portant autorisation de la 21e édi · Arrêté du 10 juillet 2009 portant autorisation de la 21e édition de « La France en courant » du 18 juillet au 1er août 2009

Arrêté du 10 juillet 2009 portant autorisation de la 21e édi Art. 2

In KraftAmtlicher Text

Dans chaque département, le préfet fixe les conditions de passage de cette épreuve, conformément à l'itinéraire annexé au présent arrêté. L'ensemble de l'épreuve est soumis aux dispositions du code de la route.