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Arrêté du 8 juillet 2009 portant création de la spécialité « · Arrêté du 8 juillet 2009 portant création de la spécialité « plastiques et composites » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance

Arrêté du 8 juillet 2009 portant création de la spécialité « Art. 3

In KraftAmtlicher Text

Le règlement d'examen est fixé à l'annexe II b du présent arrêté.

La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée à l'annexe II c du présent arrêté.