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Arrêté du 29 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 18 décembre · Arrêté du 29 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2007 portant création de la spécialité « activités aquatiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

Arrêté du 29 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 18 décembre Art. 4

In KraftAmtlicher Text

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.