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Arrêté du 31 août 2009 relatif au titre professionnel de che · Arrêté du 31 août 2009 relatif au titre professionnel de chef d'équipe gros œuvre portant modification de l'arrêté du 2 septembre 2004 relatif au titre professionnel de chef d'équipe gros œuvre

Arrêté du 31 août 2009 relatif au titre professionnel de che Art. 2

In KraftAmtlicher Text

L'arrêté du 2 septembre 2004 susvisé est prorogé pour une durée de trois ans à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté.