Arrêté du 23 septembre 2009 portant homologation du circuit Art. 1

Le circuit de vitesse de Folembray, tel qu'il est décrit dans le plan-masse annexé au présent arrêté (1), est homologué pour une durée de quatre ans, pour toutes les catégories de véhicules, à l'exception de ceux de formule 1.

L'homologation est accordée pour l'organisation d'essais ou d'entraînements à la compétition et de démonstrations.