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Arrêté du 8 septembre 2009 relatif au titre professionnel d' · Arrêté du 8 septembre 2009 relatif au titre professionnel d'ouvrier(ère) de production horticole ornementale portant modification de l'arrêté du 9 septembre 2004 relatif au titre professionnel d'ouvrier(ère) de production horticole, option floriculture, option pépinière

Arrêté du 8 septembre 2009 relatif au titre professionnel d' Art. 2

In KraftAmtlicher Text

L'arrêté du 9 septembre 2004 est prorogé pour une durée de trois ans à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté.