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Arrêté du 1er octobre 2009 portant reconduction de l'arrêté · Arrêté du 1er octobre 2009 portant reconduction de l'arrêté du 27 octobre 2006 relatif au titre professionnel de technicien(ne) de contrôle qualité et de métrologie

Arrêté du 1er octobre 2009 portant reconduction de l'arrêté Art. 2

In KraftAmtlicher Text

Le délégué général à l'emploi et à la formation professionnelle est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.