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Arrêté du 20 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 25 octobre 2 · Arrêté du 20 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 25 octobre 2004 fixant les conditions d'obtention de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option « ski alpin »

Arrêté du 20 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 25 octobre 2 Art. 1

In KraftAmtlicher Text

L'arrêté du 25 octobre 2004 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 13 du présent arrêté.