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Arrêté du 13 novembre 2009 modifiant la répartition entre le · Arrêté du 13 novembre 2009 modifiant la répartition entre les distilleries du contingent initial d'exportation de rhum traditionnel de 90 000 hectolitres d'alcool pur et relatif à la gestion de ce contingent pour la campagne 2009

Arrêté du 13 novembre 2009 modifiant la répartition entre le Art. 2

In KraftAmtlicher Text

Le contingent initial d'exportation de rhum de la Guadeloupe de 5 350 hectolitres d'alcool pur de rhum traditionnel agricole et de 25 701,45 hectolitres d'alcool pur de rhum traditionnel de sucrerie produit à partir de mélasse est réparti entre les producteurs de rhum ainsi qu'il suit pour la campagne 2009 :

GROUPE

NOM OU RAISON SOCIALE

de la distillerie

CONTINGENT DE RHUM

Traditionnel

agricole

Traditionnel

de sucrerie

Distillerie Bielle, à Grand-Bourg (Marie-Galante)

150

Distillerie Bologne, à Basse-Terre

974,90

Distillerie Bellevue, au Moule

1 420,90

Distillerie Espérance, à Capesterre-Belle-Eau

216,90

Distillerie Montebello, à Petit-Bourg

435,10

Distillerie Poisson, à Grand-Bourg (Marie-Galante)

191,70

Distillerie Bellevue, à Sainte-Rose

379,20

Distillerie Severin, à Sainte-Rose

287

Distillerie de Bellevue - Marie-Galante, à Capesterre

1 294,30

SA des sucreries et rhumeries de Marie-Galante, à Grand-Bourg

5 066,62

Sucrerie de Gardel, au Moule

5 451,53

Société industrielle de sucrerie, à Bonne-Mère

15 183,30