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Décret n° 2009-1677 du 29 décembre 2009 pris pour l'adaptati · Décret n° 2009-1677 du 29 décembre 2009 pris pour l'adaptation de la délimitation et de la réglementation du Parc national des Cévennes aux dispositions du code de l'environnement issues de la loi n° 2006-436 du 14 avril 2006

Décret n° 2009-1677 du 29 décembre 2009 pris pour l'adaptati Art. 1

Annexe

In KraftAmtlicher Text

LISTE DES LIEUX-DITS, HABITÉS ET NON HABITÉS AVEC VOIE D'ACCÈS ET VOLUMES VISIBLES, MENTIONNÉS AUX 16° ET 17° DU II DE L'ARTICLE 7 ET AUX ARTICLES 20 ET 21

Dans le département de la Lozère

Sur la commune d'Altier :

Lieu-dit Chareylasses ;

Lieu-dit La Pigeyre ;

Lieu-dit Château du Champ ;

Lieu-dit La Prade.

Sur la commune de Barre-des-Cévennes :

Lieu-dit Le Malhautard ;

Lieu-dit Le Malhautier ;

Lieu-dit Le Vergougnous ;

Lieu-dit Les Balmes ;

Lieu-dit Le Barthas ;

Lieu-dit La Cure ;

Lieu-dit Le Crémadet ;

Lieu-dit Billière ;

Lieu-dit Le Pesquier ;

Lieu-dit Le Bouquet ;

Lieu-dit La Croix ;

Lieu-dit L'Hermet ;

Lieu-dit La Castelle ;

Lieu-dit Artigues ;

Lieu-dit Le Pont des Crozes.

Sur la commune de Bassurels :

Lieu-dit Cripsoules ;

Lieu-dit Le Marquairès ;

Lieu-dit La Bessède ;

Lieu-dit Les Fons ;

Lieu-dit Sext ;

Lieu-dit Les Cabanes ;

Lieu-dit La Bastide ;

Lieu-dit Le Gaseyral ;

Lieu-dit Aire de Cote ;

Lieu-dit Les Airs ;

Lieu-dit Le Caumel ;

Lieu-dit Le Mazuc ;

Lieu-dit Les Crottes ;

Lieu-dit Tunel du Marquaires ;

Lieu-dit La Matte ;

Lieu-dit La Margaillounière.

Sur la commune de Cassagnas :

Lieu-dit Magistavols ;

Lieu-dit Bougezet ;

Lieu-dit Le Vernet ;

Lieu-dit Boubaux ;

Lieu-dit Chavanon ;

Lieu-dit Le Vivier ;

Lieu-dit Pont des Crozes ;

Lieu-dit La Loubière ;

Lieu-dit Le Mas ;

Lieu-dit La Rouvière.

Sur la commune de Chadenet :

Lieu-dit La Loubière ;

Lieu-dit L'Oustal Crémat ;

Lieu-dit Mont La Tour.

Sur la commune de Florac :

Lieu-dit Le Pradal ;

Lieu-dit Valbelle ;

Lieu-dit La Bastide ;

Lieu-dit Volpilloux.

Sur la commune de Fraissinet-de-Fourques :

Lieu-dit Le Veygalier ;

Lieu-dit L'Hom ;

Lieu-dit Perjuret ;

Lieu-dit Malbosc.

Sur la commune de Gatuzières :

Lieu-dit Jontanels ;

Lieu-dit Aures ;

Lieu-dit Mielgues ;

Lieu-dit Plambel ;

Lieu-dit Cabrillac.

Sur la commune de Hures-la-Parade :

Lieu-dit La Bégude Blanche ;

Lieu-dit Cazeneuve ;

Lieu-dit Saubert.

Sur la commune de Lanuéjols (de Lozère) :

Lieu-dit Le Masseguin ;

Lieu-dit Le Sapet.

Sur la commune de Meyrueis :

Lieu-dit Les Oubrets ;

Lieu-dit La Citerne ;

Lieu-dit Mas de la Font ;

Lieu-dit Costeguison ;

Lieu-dit Pauparelle ;

Lieu-dit Frépestel ;

Lieu-dit Roquedols ;

Lieu-dit Rousses ;

Lieu-dit Campredon ;

Lieu-dit Valbelle.

Sur la commune de Molezon :

Lieu-dit Le Villaret ;

Lieu-dit Trabassac Bas ;

Lieu-dit Le Bruguier Haut ;

Lieu-dit La Moulinarié ;

Lieu-dit Le Mazel Escassier ;

Lieu-dit La Devèze ;

Lieu-dit Le Pré du Béal ;

Lieu-dit Trabassac Bourg ;

Lieu-dit Trabassac Haut ;

Lieu-dit Le Mas Valat ;

Lieu-dit Le Ranc ;

Lieu-dit Le Saltet ;

Lieu-dit La Roquette Basse ;

Lieu-dit La Roquette Haute ;

Lieu-dit Le Canourgue ;

Lieu-dit L'Abriguet ;

Lieu-dit Les Terrades ;

Lieu-dit La Rouvière ;

Lieu-dit Les Combelles.

Sur la commune du Pompidou :

Lieu-dit Le Crémat ;

Lieu-dit Le Crouzet ;

Lieu-dit Gineste ;

Lieu-dit Gardies ;

Lieu-dit La Borie ;

Lieu-dit La Roquette ;

Lieu-dit L'Hospitalet ;

Lieu-dit Bézuc.

Sur la commune du Pont-de-Monvert :

Lieu-dit Felgerolles ;

Lieu-dit Montgros ;

Lieu-dit Bellecoste ;

Lieu-dit L'Hopital

Lieu-dit Salarials ;

Lieu-dit L'Hermet ;

Lieu-dit Grizac ;

Lieu-dit Le Mazel ;

Lieu-dit Le Mas de la Barque ;

Lieu-dit Mas Camargues ;

Lieu-dit Le Cros ;

Lieu-dit La Sépedelle ;

Lieu-dit Champlong de Bougès ;

Lieu-dit Le Villaret.

Sur la commune de Pourcharesses :

Lieu-dit Le Pouget.

Sur la commune de Quézac :

Lieu-dit Biesse ;

Lieu-dit Biessette.

Sur la commune de Rousses :

Lieu-dit Cabrillac ;

Lieu-dit La Pergue ;

Lieu-dit La Brasque ;

Lieu-dit Gîtes d'étape La Draille .

Sur la commune de Saint-Andéol-de-Clerguemort :

Lieu-dit Poussiels ;

Lieu-dit Le Cros ;

Lieu-dit Sambuget ;

Lieu-dit Cabanis ;

Lieu-dit L'Espinas ;

Lieu-dit Les Pauses ;

Lieu-dit La Destourbe ;

Lieu-dit Saint-Andéol (l'église) ;

Lieu-dit Lou Puech ;

Lieu-dit Mas de Mathée ;

Lieu-dit Les Estrèches ;

Lieu-dit Chaldecoste ;

Lieu-dit Le Moulin de Chaldecoste ;

Lieu-dit La Combe ;

Lieu-dit Vitaterne ;

Lieu-dit Clerguemort ;

Lieu-dit Le Régent ;

Lieu-dit Les Faïsses ;

Lieu-dit Lamarnet.

Sur la commune de Saint-André-de-Lancize :

Lieu-dit Vieljeuf ;

Lieu-dit Solpéran ;

Lieu-dit La Devèze ;

Lieu-dit Les Mourènes ;

Lieu-dit Le Mas Neuf.

Sur la commune de Sainte-Croix-Vallée-Française :

Lieu-dit Les Baumelles ;

Lieu-dit Les Farettes ;

Lieu-dit Les Fares ;

Lieu-dit La Rouvillente ;

Lieu-dit La Figairolle ;

Lieu-dit La Pio ;

Lieu-dit Ségalières ;

Lieu-dit Ségaliérette ;

Lieu-dit Le Bruc ;

Lieu-dit Castelvieil ;

Lieu-dit Le Pradet.

Sur la commune de Saint-Frézal-de-Ventalon :

Lieu-dit Vimbouches ;

Lieu-dit Carmentran ;

Lieu-dit Les Esperelles ;

Lieu-dit Le Grenier ;

Lieu-dit Le Salson ;

Lieu-dit Le Viala ;

Lieu-dit Le Soleyret ;

Lieu-dit La Vignette ;

Lieu-dit Les Tours ;

Lieu-dit Le Crespin ;

Lieu-dit Le Cros.

Sur la commune de Saint-Germain-de-Calberte :

Lieu-dit Les Vernets ;

Lieu-dit La Fare ;

Lieu-dit Nozières ;

Lieu-dit Flandres ;

Lieu-dit Le Mas ;

Lieu-dit Le Comte ;

Lieu-dit Le Bancilhon ;

Lieu-dit La Mazade ;

Lieu-dit Le Cabanis ;

Lieu-dit Les Abeilles ;

Lieu-dit Penet ;

Lieu-dit Le Ranc ;

Lieu-dit Fantèze ;

Lieu-dit Le Rouveret ;

Lieu-dit Le Verdier ;

Lieu-dit La Vignette.

Sur la commune de Saint-Julien-d'Arpaon :

Lieu-dit Bougès ;

Lieu-dit Le Puechauzier ;

Lieu-dit Le Mazel de Mort ;

Lieu-dit Le Moulin de Bougès ;

Lieu-dit La Vergne.

Sur la commune de Saint-Julien-du-Tournel :

Lieu-dit Auriac.

Sur la commune de Saint-Laurent-de-Trèves :

Lieu-dit Le Bosc ;

Lieu-dit Ferrières ;

Lieu-dit L'Oultre de Ferrières ;

Lieu-dit Le Devès ;

Lieu-dit Les Bouars ;

Lieu-dit Aubaret ;

Lieu-dit Le Rey ;

Lieu-dit La Cabassude ;

Lieu-dit Les Faïsses ;

Lieu-dit Peyrastre.

Sur la commune de Saint-Martin-de-Lansuscle :

Lieu-dit Le Plan ;

Lieu-dit Le Cros ;

Lieu-dit Montbioudou ;

Lieu-dit Fontanille ;

Lieu-dit Les Molières ;

Lieu-dit Le Cauvel ;

Lieu-dit Le Mas ;

Lieu-dit Boussès ;

Lieu-dit Le Tour ;

Lieu-dit Villanove ;

Lieu-dit Nogardel.

Sur la commune de Saint-Maurice-de-Ventalon :

Lieu-dit Le Masmin ;

Lieu-dit La Vialasse ;

Lieu-dit L'Aubaret ;

Lieu-dit La Cépéde ;

Lieu-dit La Tour du Viala ;

Lieu-dit Les Vernets ;

Lieu-dit Les Urfruits ;

Lieu-dit Troubat ;

Lieu-dit Les Bastides ;

Lieu-dit Les Rouvières ;

Lieu-dit Le Massufret ;

Lieu-dit Le Villaret ;

Lieu-dit Le Tronc ;

Lieu-dit La Boulade ;

Lieu-dit Montjoie ;

Lieu-dit La Croix de Berthel ;

Lieu-dit Montcuq.

Sur la commune de Saint-Privat-de-Vallongue :

Lieu-dit Soubrelargue ;

Lieu-dit La Pigeyre ;

Lieu-dit L'Oultre ;

Lieu-dit Rabiès ;

Lieu-dit Catusse ;

Lieu-dit Pratvizols ;

Lieu-dit Les Combes ;

Lieu-dit Mas des Blazes ;

Lieu-dit La Borgne.

Sur la commune de La Salle-Prunet :

Lieu-dit Perpau.

Sur la commune de Vébron :

Lieu-dit Solpérières ;

Lieu-dit Villeneuve ;

Lieu-dit Fretma ;

Lieu-dit Deïdou ;

Lieu-dit Galy ;

Lieu-dit Cavalade ;

Lieu-dit La Fageole ;

Lieu-dit Fontbonne ;

Lieu dit Broussous ;

Lieu-dit Le Souc ;

Lieu-dit Cros-Roux ;

Lieu-dit Montgros.

Sur la commune de Vialas :

Lieu-dit Castagnols ;

Lieu-dit Pierrefroide ;

Lieu-dit Gourdouze ;

Lieu-dit Les Tourrières ;

Lieu-dit Les Bouzèdes ;

Lieu-dit Prat Boulet ;

Lieu-dit Mas de la Font ;

Lieu-dit Le Mas de la Barque ;

Lieu-dit Les Plots ;

Lieu-dit Montclar.

Dans le département du Gard

Sur la commune d'Alzon :

Lieu-dit La Goutte ;

Lieu-dit Cazebonne.

Sur la commune d'Arphy :

Lieu-dit La baraque de Ribaud ;

Lieu-dit Montals.

Sur la commune d'Aumessas :

Lieu-dit Les Molières Basses ;

Lieu-dit Les Molières Hautes ;

Lieu dit Le Crouzet ;

Lieu-dit Aiguebelle ;

Lieu-dit Montlouviers ;

Lieu-dit Barauber.

Sur la commune de Bréau-Salagosse :

Lieu-dit Ginestous.

Sur la commune de Dourbies :

Lieu-dit La baraque de Pialot ;

Lieu-dit La Borie du Pont ;

Lieu-dit Le Boultou ;

Lieu-dit Le Châlet du Boultou (l'Adrech) ;

Lieu-dit La Grandesc haute ;

Lieu-dit Les Pises ;

Lieu-dit Los Paros ;

Lieu-dit Lubac et Lurette ;

Lieu-dit Les Trois Ponts ;

Lieu-dit Prat long ;

Lieu-dit Pradals ;

Lieu-dit Pueylong ;

Lieu-dit Les Laupies (maison du berger).

Sur la commune de Génolhac :

Lieu-dit Tourevès ;

Lieu-dit Granavel ;

Lieu-dit Couret.

Sur la commune de Concoules :

Lieu-dit Perce Neige.

Sur la commune de Lanuéjols (du Gard) :

Lieu-dit Le Roquet ;

Lieu-dit Les Goutines ;

Lieu-dit centrale électrique de Villemagne ;

Lieu-dit La Foux.

Sur la commune de Saint-Sauveur-Camprieu :

Lieu-dit La Baraque Vieille ;

Lieu-dit Saint-Sauveur des Pourcils ;

Lieu-dit Clap Loubal ;

Lieu-dit Le Plan des Châtaigniers ;

Lieu-dit Sécalière ;

Lieu-dit La Boissière.

Sur la commune de Valleraugues :

Lieu-dit Col Serreyrède ;

Lieu-dit Sommet de l'Aigoual ;

Lieu-dit L'ermitage ;

Lieu-dit Prat Peyrot ;

Lieu-dit L'hort de Dieu ;

Lieu-dit La Baraque Neuve ;

Lieu-dit Le Fangas (maison familiale de l'Aigoual).