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Décret n° 2010-1290 du 27 octobre 2010 relatif à l'appellati · Décret n° 2010-1290 du 27 octobre 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Châtaigne d'Ardèche »

Décret n° 2010-1290 du 27 octobre 2010 relatif à l'appellati Art. 1

In KraftAmtlicher Text

Le cahier des charges de l'appellation d'origine « Châtaigne d'Ardèche », annexé au présent décret, est homologué.