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Arrêté du 8 novembre 2010 portant modification de l'arrêté · Arrêté du 8 novembre 2010 portant modification de l'arrêté du 10 décembre 2004 portant création du certificat de spécialisation « activités athlétiques » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

Arrêté du 8 novembre 2010 portant modification de l'arrêté Art. 2

In KraftAmtlicher Text

Les annexes de l'arrêté du 10 décembre 2004 susvisé sont remplacées par les annexes du présent arrêté.