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Arrêté du 8 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 1er juillet · Arrêté du 8 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « char à voile » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

Arrêté du 8 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 1er juillet Art. 2

In KraftAmtlicher Text

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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