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Arrêté du 8 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 9 juillet 20 · Arrêté du 8 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « activités nautiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

Arrêté du 8 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 9 juillet 20 Art. 4

In KraftAmtlicher Text

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.