Arrêté du 4 février 2011 relatif à l'agrément, à l'organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales

Inhalt

1. TITRE IER : AGREMENT DES STAGES
2. Art. 1
3. Art. 2
4. Art. 3
5. Art. 4
6. Art. 5
7. Art. 6
8. Art. 7
9. Art. 7-1
10. Art. 8
11. CHAPITRE IER : REPARTITION DES POSTES, AFFECTATION DES INTERNES OU DES RESIDENTS ET ORGANISATION DES STAGES
12. Art. 9
13. Art. 10
14. CHAPITRE II : CHANGEMENT DE PRECHOIX DE SPECIALITE
15. Art. 11
16. Art. 12
17. Art. 13
18. Art. 14
19. SECTION 1 : STAGE EXTRAHOSPITALIER AUPRES D'UN PRATICIEN AGREE MAITRE DE STAGE
20. Art. 15
21. SECTION 2 : STAGE DANS UN ETABLISSEMENT DE SANTE PRIVE AUTRE QUE D'INTERET COLLECTIF
22. Art. 16
23. SECTION 3 : STAGES HORS SUBDIVISION
24. Art. 17
25. Art. 18
26. Art. 18-1
27. SECTION 4 : STAGES DES INTERNES DANS UNE DISCIPLINE DIFFERENTE DE LEUR DISCIPLINE D'AFFECTATION
28. Art. 19
29. SECTION 5 : STAGES DANS LES DEPARTEMENTS ET COLLECTIVITES D'OUTRE MER ET EN NOUVELLE CALEDONIE
30. Art. 20
31. SECTION 6 : STAGE A L'ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE
32. Art. 21
33. SECTION 7 : STAGES DANS LE CADRE DES ACTIVITES DE VOLONTARIAT CIVIL DE COHESION SOCIALE ET DE SOLIDARITE
34. Art. 22
35. SECTION 8 : STAGES A L'ETRANGER
36. Art. 23
37. SECTION 9 : STAGES COUPLES
38. Art. 24
39. CHAPITRE IV : VALIDATION DES STAGES
40. Art. 25
41. CHAPITRE V : DISPOSITIONS PARTICULIERES POUR LES INTERNES ET LES RESIDENTS DE L'OCEAN INDIEN
42. Art. 26
43. CHAPITRE VI : DISPOSITIONS GENERALES ET FINALES
44. Art. 27
45. Art. 28
46. Art. 29