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Arrêté du 2 mars 2011 modifiant l'arrêté du 19 mai 2009 port · Arrêté du 2 mars 2011 modifiant l'arrêté du 19 mai 2009 portant création de la spécialité « métiers du cuir », option « chaussures » et option « maroquinerie », du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance

Arrêté du 2 mars 2011 modifiant l'arrêté du 19 mai 2009 port Art. 2

In KraftAmtlicher Text

Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la session d'examen 2011.