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Arrêté du 1er août 2011 portant retrait de l'agrément de l'A · Arrêté du 1er août 2011 portant retrait de l'agrément de l'Association française des premiers secours pour les formations aux premiers secours et la formation au brevet national d'instructeur de secourisme

Arrêté du 1er août 2011 portant retrait de l'agrément de l'A Art. 4

In KraftAmtlicher Text

Le directeur de la sécurité civile est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.