Arrêté du 7 juillet 2011 portant création et fixant les moda Art. 2
Les objectifs des enseignements généraux et professionnels dispensés en classe de seconde professionnelle « services aux personnes et aux territoires » sont précisés par le référentiel de formation figurant en annexe I du présent arrêté.
La liste et les horaires des enseignements généraux et professionnels formant la grille horaire figurent en annexe II du présent arrêté.