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Arrêté du 21 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 30 décembre · Arrêté du 21 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2005 portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Arrêté du 21 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 30 décembre Art. 2

In KraftAmtlicher Text

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.