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Arrêté du 30 novembre 2011 relatif à la conservation de la n · Arrêté du 30 novembre 2011 relatif à la conservation de la note de l'épreuve obligatoire d'enseignement scientifique des candidats se présentant à nouveau à l'examen du baccalauréat général et technologique

Arrêté du 30 novembre 2011 relatif à la conservation de la n Art. 3

In KraftAmtlicher Text

Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session 2013 du baccalauréat général série littéraire.