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Arrêté du 1er décembre 2011 modifiant l'arrêté du 1er juille · Arrêté du 1er décembre 2011 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2009 modifié relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation

Arrêté du 1er décembre 2011 modifiant l'arrêté du 1er juille Art. 2

In KraftAmtlicher Text

L'annexe B liste les spécialités nouvellement créées du baccalauréat professionnel qui ne relèvent pas d'un champ professionnel.