Arrêté du 14 décembre 2011 modifiant le Catalogue officiel d Art. 7

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2011, les variétés désignées ci-après :

― avoine de printemps : Japeloup ;

― blé dur : Amosis, Artimon.

― blé tendre d'hiver : Atoll, Charger, Craklin, Equilibre, Lancelot, Meunier, Quatuor, Ressor ;

― orge d'hiver 6 rangs : Siberia ;

― orge de printemps : Iron ;

― riz : Ruille ;

― triticale : Trilogie, Trinidad.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2014.