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Décret n° 2012-623 du 2 mai 2012 modifiant le décret n° 92-1 · Décret n° 2012-623 du 2 mai 2012 modifiant le décret n° 92-1379 du 30 décembre 1992 relatif aux formations de pisteur-secouriste et de maître pisteur-secouriste

Décret n° 2012-623 du 2 mai 2012 modifiant le décret n° 92-1 Art. 1

In KraftAmtlicher Text

Le décret du 30 décembre 1992 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 9 du présent décret.