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Arrêté du 29 mai 2012 relatif à l'adaptation du programme na · Arrêté du 29 mai 2012 relatif à l'adaptation du programme national d'enseignement de l'histoire et de la géographie pour les collectivités d'outre-mer (COM) de Nouvelle-Calédonie et de Polynésie française dans les classes de première des séries STI2D, STL et STD2A

Arrêté du 29 mai 2012 relatif à l'adaptation du programme na Art. 2

In KraftAmtlicher Text

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2012-2013.