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Arrêté du 27 décembre 2012 relatif aux personnels enseignant · Arrêté du 27 décembre 2012 relatif aux personnels enseignants et de documentation des établissements mentionnés à l'article L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime et fixant les modalités temporaires d'accès à certaines catégories par voie de liste d'aptitude

Arrêté du 27 décembre 2012 relatif aux personnels enseignant Art. 2

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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.