Arrêté du 3 avril 2013 fixant le programme de l'enseignement · Arrêté du 3 avril 2013 fixant le programme de l'enseignement de cultures artistiques applicable dans les sections préparant au brevet des métiers d'art

Arrêté du 3 avril 2013 fixant le programme de l'enseignement Art. 3

In KraftAmtlicher Text

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.