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Arrêté du 17 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 26 octobre · Arrêté du 17 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 26 octobre 2004 portant désignation du site Natura 2000 étang du Bagnas (zone de protection spéciale)

Arrêté du 17 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 26 octobre Art. 2

In KraftAmtlicher Text

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 étang du Bagnas figure en annexe au présent arrêté. Elle abroge et remplace la liste des espèces d'oiseaux annexée à l'arrêté du 26 octobre 2004 portant désignation du site Natura 2000 étang du Bagnas.