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Arrêté du 15 octobre 2013 portant modification de l'arrêté d · Arrêté du 15 octobre 2013 portant modification de l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la spécialité « vol libre » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

Arrêté du 15 octobre 2013 portant modification de l'arrêté d Art. 2

In KraftAmtlicher Text

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.