Arrêté du 12 décembre 2013 relatif à l'enregistrement et à l Art. 2
Chapitre Ier : Dispositions générales
La liste des codes race, prévue à l'article D. 653-49 du code rural et de la pêche maritime, figure en annexe I du présent arrêté.
Chapitre Ier : Dispositions générales
La liste des codes race, prévue à l'article D. 653-49 du code rural et de la pêche maritime, figure en annexe I du présent arrêté.