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Arrêté du 31 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 15 avril 2 · Arrêté du 31 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 15 avril 2013 relatif au programme des enseignements de la classe de troisième de l'enseignement agricole, et en particulier le programme de l'enseignement d'histoire-géographie - éducation civique

Arrêté du 31 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 15 avril 2 Art. 3

In KraftAmtlicher Text

Le présent arrêté est applicable à compter de la rentrée scolaire 2013-2014 et des suivantes.